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Charles. Assurance Décennale

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Les bonnes pratiques contractuels IT
Prévenir les risques Informatiques

Avec plus de 15 ans d’expérience et des équipes de souscription et de sinistres dédiées aux prestataires informatiques, Nextilia bénéficie d’une connaissance unique des risques encourus dans le secteur IT.

Environ 70 % des sinistres proviennent de litiges relatifs aux contrats de prestation.

Litiges liés aux contrats – un risque majeur pour les prestataires informatiques

Les litiges liés aux contrats prennent du temps, sont onéreux et sont une source de mauvaise publicité que vous souhaitez éviter. Ils nécessitent un investissement en temps considérable pour les parties impliquées : cela inclut notamment l’établissement de rapports d’expertise, l’acceptation et le traitement d’échéanciers complexes d’établissements des fautes et les audiences en justice.

Par conséquent, que devez-vous vérifier lorsque vous concluez un contrat ?

Selon notre expérience, la majorité des projets échouent pour les raisons suivantes :

  • Les contrats sont mal rédigés et ambigus,
  • Les documents techniques sont inadéquats,
  • Les processus de contrôle du changement sont mal définis,
  • Les entreprises « survendent » leurs services au client.
Conseil 1 : Soyez prudent en commercialisant vos services

Veillez à ce que vos services, expériences et capacités soient décrits de façon réaliste et honnête. Dans le cas d’une rupture de contrat, les clients ne se concentreront pas uniquement sur le contrat, mais ils se réfèreront à la documentation commerciale qui leur promet parfois « monts et merveilles ». Cela permet généralement de renforcer leur revendication et de semer le trouble quant à votre crédibilité.

Conseil 2 : Soyez certain de bien comprendre les besoins de votre client

Vos clients, qui ne sont pas des professionnels de l’informatique pour la plupart, ont parfois du mal à exprimer ce qu’ils désirent réellement. Ils n’ont souvent pas conscience de l’impact que peut avoir un changement d’avis en cours de projet, en termes de coûts et de temps. Tous les produits et services à délivrer doivent être définis dans le bon de commande (pour les petits contrats) ou dans les spécifications / le cahier des charges (pour les contrats plus importants).

Conseil 3 : Optez pour un contrat clair et juste qui protégera votre entreprise
  • Examinez toutes les conditions non-standard et utilisez un langage simple.
  • Limitez équitablement l’exposition aux dommages directs et indirects et vérifiez que le contrat définisse clairement chacun des dommages. Si vous voulez exclure quelque chose, cela devra être mentionné expressément et en détail.
  • Assurez-vous que le contrat définisse clairement les obligations de chaque partie. Qui doit faire quoi et quand ?
  • Précisez la procédure d’escalade pour un conflit afin que chaque partie comprenne le processus et le suive.
  • Assurez-vous qu’il existe un droit de résiliation dans le contrat et mettez clairement en avant ce qui déclenchera cette résiliation et quel sera le processus.
Que faire en cas de sinistre ?

Être confronté à un sinistre est une situation délicate qui n’est pas simple à gérer.

  • Protégez-vous en amont grâce à de bonnes pratiques contractuelles
  • Anticipez le litige en étant le plus rigoureux et précis possible lors de votre mission
  • Ne restez pas seul face à un litige
  • Faites-vous accompagner par votre assureur-conseil face à une situation délicate afin qu’il vous conseille
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